Déposée le 8 janvier 1991 par la société étrangère ROMPA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNOEZELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ROMPA LIMITED domicilié(e) Goyt Side Road - DERBYS S40 2PH - Chesterfield - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque SNOEZELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNOEZELEN est expirée depuis le 8 janvier 2021.
ROMPA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ROMPA
ROMPA LIMITED, Société de droit britannique - Goyt Side Road - DERBYS S40 2PH - Chesterfield - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189180 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 8 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314308 - Publication au BOPI 2001-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385092 - Publication au BOPI 2004-01-15
Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448604 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12
Appareils et instruments optiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils électriques et électroniques de contrôle (inspection), enregistrements audio et vidéo, leurs pièces détachées et parties constitutives.Appareils et installations pour l'éclairage, leurs pièces détachées et parties constitutives. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes, leurs pièces détachées et parties constitutives
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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